<h2>MENTIONS LÉGALES</h2><!-- [et_pb_line_break_holder] --><h2>INFORMATIONS GÉNÉRALES</h2><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Ce site est propriété de La ferme du Theil, La ferme du Theil sera nommé ci-dessous comme<!-- [et_pb_line_break_holder] -->"propriétaire du site".</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- =========== COORDONNÉES =========== --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p><strong>Siége social :</strong></p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>La ferme du Theil<br /><!-- [et_pb_line_break_holder] -->La Ferme du Theil<br /><!-- [et_pb_line_break_holder] -->Le Theil, 53240 ANDOUILLE <br /><!-- [et_pb_line_break_holder] -->Tél. : 02 43 69 70 04 <br /><!-- [et_pb_line_break_holder] -->Courriel : ferme.du.theil@orange.fr</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p><strong>Directeur de publication du site : Marc Landelle</strong></p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- =========== FIN COORDONNÉES =========== --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Cette création de site web en Mayenne - 53 a été réalisée par l'agence de conseil en<!-- [et_pb_line_break_holder] -->communication :</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p><a href="https://www.mediapilote.com/agence-de-communication-laval/" target="_blank" style="color: #b30b2a; text-decoration: none;">Mediapilote,</a> l'agence partenaire<br/><!-- [et_pb_line_break_holder] -->15 rue des Bordagers<br /><!-- [et_pb_line_break_holder] -->53810 Changé - FRANCE</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p><strong>Ce site est maintenu et hébergé par : MEDIALIBS</p></strong><!-- [et_pb_line_break_holder] --><strong>Crédits photos :</strong><!-- [et_pb_line_break_holder] --><ul><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li>La ferme du Theil</li><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li><a href="https://www.mediapilote.com/" target="_blank" style="color: #b30b2a; text-decoration: none;">Mediapilote</a></li><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li>IStock</li><!-- [et_pb_line_break_holder] --></ul><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Copyright : La ferme du Theil</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><h2>DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE</h2><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Le propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><ul><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li>a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas<!-- [et_pb_line_break_holder] -->des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;</li><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li>b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;</li><!-- [et_pb_line_break_holder] --><li>c) sont protégés par la législation sur les marques.</li><!-- [et_pb_line_break_holder] --></ul><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé<!-- [et_pb_line_break_holder] -->le propriétaire du site à les exploiter.</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes au propriétaire du site et créés<!-- [et_pb_line_break_holder] -->par le propriétaire du site pour le propriétaire du site.</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation,<!-- [et_pb_line_break_holder] -->traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque<!-- [et_pb_line_break_holder] -->support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable<!-- [et_pb_line_break_holder] -->du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété<!-- [et_pb_line_break_holder] -->Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins<!-- [et_pb_line_break_holder] -->et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.</p><!-- [et_pb_line_break_holder] --><!-- [et_pb_line_break_holder] --><h2>DROITS D'AUTEUR - DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES</h2><!-- [et_pb_line_break_holder] --><p>Le présent site constitue une oeuvre dont le propriétaire du site est l'auteur au sens des articles<!-- [et_pb_line_break_holder] -->L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 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